LA COM DE COM > COMPTE-RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
05
MARS
Conseil Communautaire du 05-03-15
- Administration générale : comptes administratifs 2014, comptes de gestion 2014, affectation des résultats en vue de préparer le budget 2015, renouvellement de la convention avec l’ADUGA,
- Scolaire/Enfance-Jeunesse : conventions avec les communes pour le reversement du fonds d’amorçage,
- Action sociale : relèvement du tarif des heures payées par les mutuelles,
- Culture/Tourisme : saison culturelle 2015, validation des tarifs et création d’une régie,
- Développement économique/Urbanisme : convention avec la SAFER pour location précaire des parcelles de la ZAC du Bosquel, charte de fonctionnement des services mutualisés liés au réseau fibre optique, état d’avancement du PLUI.
- Questions diverses
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18
DECE
Conseil Communautaire du 18-12-14
Voirie :
• Fonds de concours des communes sur les travaux neufs,
• Avenant 1 au marché de maîtrise d’œuvre EVIA,
• Décisions modificatives budgétaires pour le paiement des travaux supplémentaires réalisés à Loeuilly et Le Bosquel ; avenant au marché STPA,
• Convention avec la CCSOA pour un groupement de commandes des travaux neufs et d’entretien sur la période 2015/2018,
• Embauche de M. TESTU

Développement économique et urbanisme :
• Choix du cabinet pour le PLUI,
• Choix du cabinet pour le diagnostic agricole,
• Approbation de la modification simplifiée du PLU de Nampty,
• Clôture du budget Touquet Savour,

Enfance-Jeunesse/scolaire :
• Création d’une régie unique pour le paiement des ALSH et cantines,
• Remboursement par la commune de Conty des contributions Somme Numérique,
• Tarifs dégressifs pour la cantine de Bacouël,
• Paiement par le riverain mitoyen de 50% de la dépense de la rénovation du mur de l’école de Loeuilly,
• Renouvellement du contrat enfance jeunesse sur la période 2014/2016.
• Election d’un représentant au conseil d’administration du collège de Conty.

Action sociale :
• Reconduction de la convention avec l’API (Association Picardie Insertion) pour le fonctionnement de la recyclerie,
• Bons d’achat pour les aides à domicile,
• Augmentation des tarifs des aides à domicile en « secteur libre »,

Culture et tourisme :
• Reconduction de la convention avec l’association canoë-kayak,
• Dotations pour le concours photo,

Administration générale :
• Renégociation des emprunts,
• Ligne de trésorerie,
• Décision modificative budgétaire,
• Participation à la mutuelle des agents : 14 €/agent/mois,
• Demande de subvention DETR pour mise aux normes des locaux techniques des agents,
• Montant de la ROM 2015 (Redevance Ordures Ménagères),
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29
OCTO
Conseil Communautaire du 29-10-14
- Voirie : renouvellement des conventions avec le CG80, vente du tracteur, réalisation d’un emprunt pour achat du nouveau tracteur,
- SPANC : modification du règlement, choix du bureau d’étude pour les études de sol,
- URBANISME : approbation du PLU de Belleuse, modification simplifiée du PLU de Nampty, transfert du droit de préemption,
- ENFANCE-JEUNESSE/SCOLAIRE : choix des entreprises pour la construction de la crèche de Conty, demande de subvention à la DRAC pour le CLEA (Contrat Local Educatif et Artistique),
- ADMINISTRATION GENERALE : admissions en non-valeur, décision modificative budgétaire, rémunération d’un stagiaire, taux horaire d’un agent en Contrat d’accès à l’Emploi (CAE), remboursement des frais du Président, salon des Maires.
- QUESTIONS DIVERSES
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10
JUIL
Conseil Communautaire du 10-07-14
- Urbanisme : avenants aux contrats pour les PLU de Belleuse et Loeuilly. Présentation et validation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) du PLU de Loeuilly. Modification simplifiée du PLU de Nampty. Validation du cahier des charges du PLUI, engagement de l’appel d’offres.
- Enfance-Jeunesse/Scolaire : validation des horaires des TAP (Temps d’Activités Périscolaires) et ouverture de postes. Marchés restauration et produits d’entretien : avenant pour les prolonger d’un an, groupement de commandes Somme Numérique pour l’achat de 9 TBI (Tableaux Blancs Interactifs)
- Administration générale : Avancement de grade de 2 agents, représentants au CNAS (Centre National d’Action Sociale), composition du Comité Technique Paritaire et rôle du collège des élus, modalités de mise en œuvre de la journée de solidarité, indemnités du receveur, convention pour la dématérialisation des actes,
- Questions diverses : répartition du FPIC (Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal), transfert du pouvoir de police.
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15
MAI
Conseil communautaire du 15-05-14
- Budgets primitifs 2014, DM 1 budget M4 (Touquet Savour) et taux d’imposition 2014,
- Indemnité des élus,
- Urbanisme : PLU de Belleuse : annulation de l’enquête publique et lancement d’une nouvelle, Loeuilly : avenant 1 au contrat du cabinet Viney architecte.
- Périscolaire/cantine de Namps-Maisnil : avenant 1 au lot électricité (éclairage),
- Syndicat Mixte TRINOVAL : élection des délégués de la C.C. du canton de Conty,
- Administration générale : rémunération d’un stagiaire, aides pour prothèses auditives.
- Questions diverses.
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17
AVRI
Conseil communautaire du 17-04-14 / ELECTIONS
- Election du (de la) Président(e),
- Election des 4 Vice-Présidents,
- Election des membres du Bureau. Rappel : le Bureau est composé de 15 membres (Président + 4 VP + 1 secrétaire + 9 membres). Sur les 15 membres, 8 doivent être issus des communes représentées par un seul délégué titulaire, 7 doivent être issus des communes représentées par au moins deux délégués.
- Composition des commissions,
- Election des membres de la CAO (Commission d’Appel d’Offres),
- Election des représentants de la C.C. du canton de Conty au :
* Syndicat mixte du Pays du Grand Amiénois et à l’ADUGA,
* Syndicat mixte portant les équipements des championnats du monde d’attelage,
* Syndicat Mixte AMEVA,
* Mission Locale.
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11
MARS
Conseil communautaire du 11-03-14
- Comptes administratifs 2013, comptes de gestion 2013 et affectations des résultats,
- Budget primitif 2014 Touquet Savour,
- Enfance-Jeunesse/scolaire : grille tarifaire des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, choix de l’entreprise pour le changement des menuiseries de l’école de Conty, avenant 1 au lot « Menuiseries intérieures » pour l’équipement périscolaire/cantine de Namps-Maisnil,
- Approbation du PLU de Namps-Maisnil, modification simplifiée du PLU d’Essertaux,
- Création d’une régie pour représentation théâtrale,
- Questions diverses.
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30
JANV
Conseil communautaire du 30-01-14
- Enfance-Jeunesse/scolaire : validation des horaires pour la mise en place des rythmes scolaires, fonds de concours pour la commune de Namps-Maisnil (toiture école de Taisnil), demande de subvention DETR pour travaux dans les écoles,
- Voirie : validation du programme des travaux neufs et enduits, choix du maître d’œuvre pour les travaux neufs,
- Urbanisme/logements : modification du PLU de Conty, achat terrain à Conty pour construction de 2 logements et demande DETR, bail emphytéotique avec l’OPSOM.
- Questions diverses.
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18
DECE
Conseil communautaire du 18-12-13
- Intervention de M. Jean-Pierre TETU, Vice-Président du Conseil Général de la Somme sur le volet habitat/urbanisme de la convention CIDT,
- Délibération de prescription du PLUI, Approbation du PLU Belleuse, Arrêté de projet du PLU de Loeuilly, reprise des contrats en cours,
- Redevance des ordures ménagères 2014,
- Attribution du lot carrelage pour le marché du périscolaire de Namps-Maisnil,
- Administration Générale : groupement de commandes pour les communications téléphoniques, bons d’achat pour le personnel, mutuelle du personnel, avancement de grade d’un agent, Décision Modificative Budgétaire, admission en non valeur
- Questions diverses.
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21
NOV
Conseil communautaire du 21-11-13
- Développement économique : vente du bâtiment-relais Touquet Savour
- Voirie : fonds de concours programme 2013, renouvellement de la convention déneigement avec le CG 80
- Enfance-jeunesse/Scolaire : signature d’un bail emphytéotique de 50 ans avec la commune de Namps-Maisnil pour le terrain de la cantine et de l’accueil périscolaire
- Administration générale : ligne de trésorerie, décisions modificatives budgétaires
- Questions diverses
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Communauté de Communes du Contynois
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