LA COM DE COM > COMPTE-RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
10
SEPT
Conseil communautaire du 10-09-13
- Diagnostics accessibilité : présentation de la méthodologie et du calendrier par le cabinet ACCESMETRIE
- Choix du maître d’œuvre pour la construction d’une crèche à Conty
- Choix du cabinet d’étude pour les dossiers administratifs de la résidence de tourisme
- Choix du cabinet pour les études de sol (assainissement non collectif)
- Avenant à la programmation CIDT 2012-2014
- Projet de construction de 18 logements locatifs aidés à Conty
- Questions diverses
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27
JUIN
Conseil communautaire du 27-06-13
- Election d’un nouveau membre du Bureau,
- Projet de transfert de la compétence «élaboration des documents d’urbanisme »,
- Voirie : choix du cabinet pour les diagnostics accessibilité des espaces publics, choix de l’entreprise pour les travaux de la traversée de Loeuilly,
- Enfance/Jeunesse : création d’un centre de loisirs périscolaire (matin et soir) sur le RPI de le Bosquel/Essertaux/Flers. Signature d’une convention avec les communes de le Bosquel et Bacouël sur Selle pour l’utilisation des salles des fêtes pour la restauration scolaire, tarification des campings pendant les centres de loisirs, choix des entreprises pour la construction de l’équipement périscolaire de Namps-Maisnil.
- Modification des statuts du syndicat mixte des championnats du monde d’attelage,
- Proposition du CTP (Comité Technique Paritaire)
- Questions diverses.
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28
MARS
Conseil communautaire du 28-03-13
- Budgets primitifs 2013,
- Taux et redevances 2013,
- Validation de la charte des Relais Assistantes Maternelles (RAM),
- Approbation des propositions du CTP (Comité Technique Paritaire),
- Mise en oeuvre de la « loi Richard » : nombre de délégués par commune à compter du renouvellement de 2014,
- Questions diverses.
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07
MARS
Conseil communautaire du 07-03-13
- Comptes administratifs, comptes de gestion 2012 et affectation des résultats,
- Orientations budgétaires 2013,
- Renouvellement de la convention avec l’ADUGA,
- Voirie : programme 2013 des travaux neufs et enduits, convention avec le CG 80 pour la traverse de Loeuilly,
- Assainissement Non Collectif : Programme Partenarial Concerté avec l’Agence de l’eau Artois Picardie,
- Création d’une régie pour le spectacle « le moche »,
- Questions diverses.
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20
DECE
Conseil communautaire du 20-12-12
- Présentation du dispositif « habiter Mieux » par les services de l’Etat et du CG80,
- Voirie : fonds de concours travaux neufs 2012 et renouvellement ATESAT 2013-2015,
- Enfance-Jeunesse/Scolaire : tarifs études surveillées RPI Bacouël/Vers,
- Administration Générale : décision modificative budgétaire, admissions en non-valeur, participation à la mutuelle des agents et bons d’achat,
- Montant de la Redevance Ordures Ménagères 2013,
- Questions diverses.
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04
OCTO
Conseil communautaire du 04-10-12
- Renouvellement des conventions avec le CG 80
• entretien des sentiers de randonnée
• déneigement (situation classique et situation exceptionnelle)
- Projet de convention-cadre avec l’OPSOM pour la création de logements locatifs aidés
- Voirie
• avenant au marché STPA pour les travaux rue Bigaudet à Taisnil,
• projet de convention avec la CCSOA pour mise à disposition d’un agent,
• diagnostics accessibilité.
- ZAC du Bosquel : validation du dossier de réalisation
- Enfance-jeunesse/scolaire
• études surveillées 2
• conventions contrôle technique et sécurité santé pour l’équipement périscolaire Namps- Maisnil
• choix de l’entreprise pour le chauffage de l’école de Prouzel
• choix de l’entreprise pour le changement de menuiseries aux écoles de Prouzel et Plachy- Buyon
• vente de 10 kayaks à la base nautique de Loeuilly pour 100 €/l’unité
• autorisation au Président d’ester en justice pour un sinistre à l’école de Conty
- Projet d’investissement du syndicat mixte portant les équipements du championnat de monde d’attelage : validation de la participation financière de la C.C. du canton de Conty
- PACTE (Politique d’Aménagement Concerté du Territoire) : validation du projet de territoire (orientations et objectifs)
- Questions diverses
• décision modificative budgétaire
• augmentation du temps de travail de l’animatrice du RAM (Relais Assistantes Maternelles) de 17h30 à 21h00/semaine
• renouvellement contrat SOFCAP (assurance du personnel)
• bons pour les collégiens et le concours photo
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28
JUIN
Conseil communautaire du 28-06-12
- Avis sur le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale),
- Terrain pour construction caserne des pompiers : versement d’un fonds de concours,
- Somme Numérique : validation des déclinaisons sur notre canton du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique (SDTAN),
- Modification des statuts : construction crèches et entretien des dispositifs d’assainissement
non collectif,
- Répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC),
- Lancement de l’enquête publique pour le schéma directeur d’assainissement non collectif de Le Bosquel,
- Renouvellement de la convention avec le club de canoë-kayak de Loeuilly,
- Scolaire : conventions avec les communes de Plachy Buyon, Conty et Namps Maisnil pour des travaux d’électricité et achats/ventes de photocopieurs,
- Décisions modificatives budgétaires,
- Questions diverses
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29
MARS
Conseil Communautaire du 29-03-12
- Intervention de Monsieur TETU, Président du CAUE et Monsieur VILAIN, directeur
- Budgets primitifs 2012
- Taux d’imposition 2012 et redevance assainissement non collectif 2012
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Avancements de grade
- Questions diverses
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08
MARS
Conseil Communautaire du 08-03-12
- Comptes administratifs 2011 : budget général et budgets annexes
- Comptes de gestion et affectations de résultats
- Voirie : validation programmation travaux neufs 2012, groupement de commandes pour les enduits superficiels 2012/2014
- Culture tourisme : diagnostic culturel, régie pour « la cantatrice chauve »
- Enfance-Jeunesse/Scolaire : convention avec la commune de Conty et délibération autorisant à recevoir les soutiens financiers des communes pour la cantine,
- Administration Générale : convention d’adhésion à l’ADUGA pour l’année 2012, convention avec la commune de Loeuilly pour mise à disposition de personnel.
- Questions diverses
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15
DECE
Conseil Communautaire du 15.12.11
- Intervention de M. Allain HOUARD : préparation de la « route du poisson » de Septembre 2012.
- Ordures ménagères : redevance 2012
- Voirie :
* Attribution du marché déneigement,
* Avenant 1 aux travaux neufs 2011 STPA,
* Fonds de concours des communes pour le programme des travaux neufs 2011.
- Enfance-Jeunesse/scolaire :
* Conventions financières avec les communes de Fransures et Rogy suite à la dissolution du syndicat mixte scolaire de la Selle et des Evoissons.
* Convention avec la crèche sucre d’orge de Conty,
* ALSH du mercredi à Plachy Buyon,
* Dotation scolaire transport et activités pédagogiques,
- Développement économique/Aménagement de l’espace :
* Zone de Développement Eolien portée par la C.C. du Val de Noye,
* Touquet Savour : autorisation au Président « d’ester en justice » suite au problème d’évacuation des eaux usées et demande d’autorisation de construire pour une extension de 4 248 m²,
* ZAC du Bosquel : conventions d’occupation précaire
- Administration générale :
* projet de paiement par internet des redevances OM et SPANC (TIPI : TItres Par Internet)
* carte public d’achat pour le carburant,
* Décisions Modificatives Budgétaires
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04
AOÛT
01
JANV
Communauté de Communes du Contynois
8 rue Caroline Follet - 80160 CONTY
Tél. : 03 22 41 20 20     Fax : 03 22 41 20 64
Mail : gwendoline.brazier@cc2so.fr