LA COM DE COM > COMPTE-RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
17
NOV
Conseil Communautaire du 17-11-16
1- Voirie
2- Aménagement de l'espace/urbanisme
3- Enfance-Jeunesse/Scolaire
4- Administration générale
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29
JUIN
Conseil Communautaire du 29-06-16
- Approbation de la mise en compatibilité du PLU de Conty avec l’AVAP (Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine anciennement nommée ZPPAUP)
- Modification simplifiée du PLU d’Essertaux
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19
AVRI
Conseil Communautaire du 19-04-16
- Budgets et fiscalité 2016,
- Voirie : validation du programme des travaux neufs 2016, conventions de mandat avec les communes,
- Urbanisme : approbation du PLU de Loeuilly
- Administration générale : changement de délégués au syndicat mixte Trinoval pour Frémontiers, validation du règlement de collecte de la redevance des ordures ménagères, frais de scolarité Poix-de-Picardie,
- Questions diverses.
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10
MARS
Conseil Communautaire du 10-03-16
- Comptes administratifs et comptes de gestion 2015
- Urbanisme : état d'avancement PLUi, schéma de gestion des eaux pluviales : convention avec l'AMEVA, avis sur le projet éolien de Revelles
- Enfance-Jeunesse/scolaire : mise à disposition de la crèche à l'association Sucres d'Orge
- Administration générale
- SPANC : convention avec SOLIHA Somme pour le versement de la subvention
- Questions diverses
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17
DECE
Conseil Communautaire du 17-12-15
- Redevance Ordures Ménagères 2016, DM budgétaire,
- Avenant 1 au lot électricité pour la construction de la crèche, équipement scolaire de Namps Maisnil,
- SAD : extension des heures libres pour tous publics, modalités de mise en œuvre du bon d’achat,
- Administration générale : désignation d’un représentant communautaire pour Natura 2000 et la FDE, renouvellement de la ligne de trésorerie, achat d’un photocopieur, demande de subvention pour l’élaboration du document unique, participation à la mutuelle des agents, délibération encadrant les heures supplémentaires et heures complémentaires, annualisation des agents du service enfance-jeunesse/scolaire,
- Questions diverses

Le Président laisse la parole à la gendarmerie pour présenter le dispositif devoir de citoyenneté (présentation en annexe).
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19
NOV
Conseil Communautaire du 19-11-15
- Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale,
- Somme Numérique : contribution complémentaire,
- CIDT (Contrat D’investissement Département Territoire) : avenant 2 à la convention,
- Programme des travaux neufs de voirie 2015 : fonds de concours des communes, renouvellement de la mission de M. Michel TESTU,
- Habitat : fonds de concours de la commune de Conty pour l’acquisition du terrain rue de la ligue,
- Administration générale : décisions modificatives budgétaires, création de postes suite à des avancements de grade,
- Questions diverses.
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30
SEPT
Conseil Communautaire du 30-09-15
- Loi NOTRe : proposition de fusion
- Avenant à la convention CIDT avec le CD80
- Emprunt crèche
- Administration générale : amortissement PLU, DM voirie, DM budget annexe logement, concours photo, clôture de la régie randonnée
- Questions diverses
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09
JUIL
Conseil Communautaire du 09-07-15
1/ Enfance-Jeunesse/Scolaire :
- Choix du prestataire pour la restauration collective,
- Validation du PEDT (Projet Éducatif Territorial),
- Réalisation d’une étude d’organisation scolaire,
- Création et remplacement de postes pour la rentrée prochaine.
2/ Action sociale :
- Mise en place des frais de gestion pour le service mandataire,
3/ Voirie :
- Fonds de concours payé par la commune de Le Bosquel : 35 273 €
- Fonds de concours versé à la commune de Neuville les Loeuilly : 520 €
4/ Développement économique/urbanisme :
- Choix du prestataire pour la fourniture et pose de deux panneaux d’information à la ZAC,
- Choix de l’architecte pour la résidence de tourisme,
- Choix du bureau d’étude VRD pour la résidence de tourisme,
- PLUI : état d’avancement
5/ Administration générale :
- Admissions en non-valeur : 1481 €
- Médaille du travail pour les agents non affiliés au CNAS (Centre National d’Action Sociale),
- FPIC : répartition de droit commun (CC 135 120 € ; communes 69 600 €)
- Convention avec OMEXOM pour réfection du poteau électrique au Bosquel (ZAC),
- Validation des statuts du syndicat mixte du Pays du Grand Amiénois
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04
JUIN
Conseil Communautaire du 4-06-15
• Administration générale : modification des statuts du syndicat mixte de Pays (compétence « Application du Droit des Sols »), élection d’un nouveau délégué au Syndicat Mixte Somme Numérique, élection d’un nouveau délégué titulaire au syndicat mixte portant les équipements du championnat du monde d’attelage, décisions modificatives budgétaires, validation du tableau des effectifs suite à des avancements de grade, admissions en non-valeur,
• Culture/Tourisme : nouvelle dénomination de la Communauté de Communes (modification statutaire)
• Urbanisme : approbation de l’avant-projet du PLU de Loeuilly,
• Questions diverses.
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09
AVRI
Conseil Communautaire du 09-04-15
• Administration générale :
- budgets primitifs 2015,
- taux et redevances 2015,
- renouvellement de la carte d’achat public,
- versement d’une indemnité de régisseur,
- adhésion au groupement de commandes du centre de gestion pour l’élaboration du document unique,
- rémunération d’un intervenant extérieur en milieu scolaire dans le cadre du CLEA (Contrat Local d’Education Artistique).

• Voirie :
- approbation du programme des travaux neufs et d’entretien 2015,
- conventions de mandat avec les communes,
- conventions techniques et financières avec le CG80,
- approbation de la convention avec le Pact Adrim pour le reversement des subventions allouées pour la réhabilitation des systèmes d’assainissement non collectifs,

• Développement économique/urbanisme :
- état d’avancement du PLUI,
- avenant 1 au marché PLUI,
- approbation de l’arrêt projet du PLU de Loeuilly,
- validation de la convention annuelle pour la location de l’étang des Etournelles par l’association de pêche de Conty,

• Questions diverses :
- approbation de la convention pour la coupe d’arbres dans la coulée verte.
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Communauté de Communes du Contynois
8 rue Caroline Follet - 80160 CONTY
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